COUTUMIER DE BOURGOGNE ~ L'usage fait loi
- PREAMBULE -
Livre Premier : De la Coutume Bourguignonne
Livre Second – Des Traités liant le Duché de Bourgogne
Titre 1 – Du Concordat avec l’Église Aristotélicienne
Titre 2 – Des traités d’Alliance
Annexe Première – Des Décrets d’Application et Autres
Chapitre 1 - Décrets relatifs à la sécurité de la Bourgogne
Chapitre 2 - Décrets relatifs à l’économie
Chapitre 3 - Décrets relatifs à la communication
Chapitre 4 - Décrets relatifs à la loi et à la justice
Annexe Seconde – Des Chartes
Chapitre 1 – Du fonctionnement du Conseil ducal
Chapitre 2 - Charte de l'Université de Bourgogne
Chapitre 3 - Charte des Forces Armées de Bourgogne dit Charte de l'OST de Savigny
Chapitre 4 - Charte de la Diplomatie de Bourgogne
Chapitre 5 - Des ports bourguignons et des chefs de port
Chapitre 6 - De l'Amirauté de Bourgogne
Chapitre 7 - De l'assemblée bourguignonne
Chapitre 8 - Charte de l’Association Bourguignonne pour la Culture
Chapitre 9 - Charte du Grand Ecuyer Tranchant de Bourgogne
Chapitre 10 - Charte de l'Intendance
Chapitre 11 - Charte de La Guilde des Marchands Ambulants Assermentés Bourguignons
Chapitre 12 - Statuts du barreau de Bourgogne
COUTUMIER DE BOURGOGNE ~ L'usage fait loi
Les habitants du Duché de Bourgogne, sujets du Roi de France, usant des droits accordés par la Charte que Sa Majesté le roi Lévan donna au Royaume, réunis par leurs représentants en le Conseil de Bourgogne, déclarent se donner en vue de leur gouvernement civil comme militaire, les règles humaines, économiques et sociales formant le présent Codex.
- PREAMBULE -
Art. 00-1 – De l’inspiration du présent codex
Le Duché de Bourgogne a vocation, éclairé par le Conseil Ducal qu’il se choisit et dont isse le Duc, à assurer sécurité et prospérité à ses ressortissants. Ainsi en ont découlé les articles suivants.
Art. 00-2 – De la connaissance de la loi
Nul ne saurait ignorer la loi pourvu qu'elle soit accessible.
Livre Premier : De la Coutume Bourguignonne
Art. 100-1 - De la nature de la coutume
La justice en Bourgogne est coutumière. Les lois royales, écrites, continueront de s'appliquer.
Afin que de savoir comment fonctionne la coutume, gardez à l'esprit ces trois questions :
Un bon père de famille s'abstiendrait-il d'une telle conduite ?
Si cette conduite se généralisait à la population, la communauté en pâtirait-elle ?
L'acte a-t-il fait jurisprudence ?
Si à l'une au moins de ces trois questions, vous pouvez répondre "oui" quant à ce que vous vous apprêtez à faire... Ne le faites point, ou bien redoutez que le bras de la justice bourguignonne ne s'abatte sur vous.
Livre Second – Des Traités liant le Duché de Bourgogne
Art. 200-1 - De la nature du Second Livre
Le Second livre du présent Codex se veut être une annexe regroupant les différents traités liant la Bourgogne à travers la France.
Titre 1 – Du Concordat avec l’Église Aristotélicienne
Zitat:
Concordat de Mervans
Préambule :
Par la présente, la Bourgogne officialise ses rapports avec l'Eglise et la reconnaît comme base de ses valeurs et de sa culture.
Par la présente l'Eglise reconnaît la Bourgogne comme Aristotélicienne.
Ce concordat ne peut être modifié ou annulé que suite à l'acceptation des deux parties, quelques soient les changements au sein du conseil de Bourgogne ou de la Papauté.
Cependant le présent concordat pourra être amendé, avec l’accord des deux parties.
I - Du rôle de l'Eglise dans l'organisation spirituelle du Duché
I.1 La seule religion autorisée en Bourgogne est la religion Aristotélicienne.
La Bourgogne reconnaît l'existence du Saint-Siège et de toutes ses institutions.
I.2 Seul le culte Aristotélicien pourra être exercé en public (Gargote, Halle, Taverne), et faire acte de prosélytisme.
I.3 Toute violation des dispositions du présent concordat sera considérée comme un acte d'hérésie.
I.4 Le domaine spirituel est à la charge unique de l'Eglise Aristotélicienne.
II - Du rôle de l’Eglise dans l’organisation temporelle du Duché
II.1 Les évêques, qui vivent en Bourgogne depuis au moins 4 mois, siègeront au Conseil Bourguignon, afin de l’aider à conformer sa politique aux principes aristotéliciens.
Les évêques, s’engagent à ne pas faire partie d'un autre conseil que celui de Bourgogne
Le Duc de Bourgogne pourra leur accorder un droit de vote, s’il le souhaite.
II.2 Les évêques membres du conseil ducal s’engagent à ne pas révéler d’informations pouvant compromettre la sûreté civile. Tout écart à cette règle pourra être porté devant un tribunal local pour haute trahison.
Cependant si les informations détenues par l’ecclésiastique sont de nature à mettre en danger le Saint-Siège, l’ecclésiastique est autorisé à communiquer, par la voix du secret de l'Eglise, les informations qui pourraient mettre en danger la Papauté.
II.3 Un membre du clergé aristotélicien qui se voit confiée une mission d'ordre temporel ne pourra s'en acquitter que si cette tâche ne heurte point les principes de la vraye foy, dont l'Eglise aristotélicienne est unique dépositaire.
II.4 Le Duc de Bourgogne doit être baptisé, s'il ne l'est pas au moment de son élection, il devra l'être sous deux semaines.
Ses conseillers, quelque soit leur religion en privé, représentent en public le Duché de Bourgogne, il leur est fortement recommandé de se faire baptisé et doivent se comporter en aristotéliciens
II.5 Les membres du clergé aristotéliciens sont admissibles à toutes charges temporelles.
II.6 Le Duc de Bourgogne nomme au début de son mandat un confesseur dans le clergé de Bourgogne.
II.7 Les évêques bourguignons qui ont été reconnus coupables de haute trahison, de trahison ou de brigandage ne pourront siéger au conseil.
III - Du rôle de l’Eglise dans la vie civile
III.1 Les mariages aristotéliciens sont les seuls mariages reconnus comme valides.
III.2 L’Eglise se donne pour mission d’aider les plus démunis. Dans ce cadre, ses représentants devront de manière active participer aux actions de charité et, autant que possible, coordonner leurs efforts avec les autorités municipales et ducales.
III.3 L’Eglise se donne pour mission de participer le plus activement possible à l’éducation du peuple.
III.4 Les évêques ont entière autorité et autonomie pour nommer les membres du Clergé de Bourgogne, prêtres ou laïcs, dans leurs diocèses respectifs et ainsi les autoriser à administrer les sacrements.
III.5 Un clerc n’a de compte à rendre, sur ses actes spirituels, qu’à son évêque.
III.6 Tout prélat se doit de faire acte de présence aux manifestations organisées par le Duc et son conseil pour lesquelles ils ont reçu invitation. L'absence est tolérée, sous réserve que le Conseil ou le Duc en ait été informé.
III.7 Le duc et ses conseillers s'efforcent d'assister aux offices religieux.
IV - De la Justice de L’Eglise
IV.1 La Très Sainte Inquisition et les Officialités, sont instituées sur les Terres de Bourgogne. Les attributs de la Très Sainte Inquisition et des Officialité sont ceux définis par le droit canonique et le présent concordat.
IV.2 L'Inquisition a pour rôle d'enquêter et de poursuivre les hérétiques, les blasphémateurs, les sorciers et les gourous sectaires, délinquants au regard de la justice Bourguignonne, suite au présent concordat. L'Inquisition pourra faire appel aux autorités judiciaires locales en cas de besoin. Elles devront alors sanctionner toute violation manifeste du présent concordat.
IV.3 Le droit canonique de l'Eglise Aristotélicienne Universelle et Romaine a ses pleins effets tant qu'il ne viole pas le présent concordat. L'Eglise s'engage à mettre en place publique (Gargote Bourguignonne) le droit canon qui la régente.
IV.4 Des fautes :
- L’hérésie consiste en le rejet de tout ou partie du dogme aristotélicien.
- L’apostasie consiste en un ou plusieurs actes de reniement, chez le baptisé, de sa Foy aristotélicienne.
- Toute prêche d’idées religieuses autres que celles prônées par l’évêque du diocèse ou de son responsable du dogme, est prohibée.
- La sorcellerie, qui se définit comme l’apprentissage et/ou la pratique de rituels magiques, sans intervention divine. Le fait de lire dans les pensées d’autrui est considéré comme de la sorcellerie.
- Du parjure : Est considéré comme parjure, toute personne ayant trahi un sacrement de l’Eglise Aristotélicienne et ayant menti alors qu’elle avait juré dire la vérité sur les Saintes Ecritures ou sur les reliques des saints.
IV.5 De la procédure : Les évêques de Bourgogne pourront soit juger les fautes décrites dans l’articles IV.4, au sein des officialités épiscopales, dont le verdict sera mit en application par le tribunal local, soit les faire juger par le tribunal de Bourgogne. Cependant, le verdict sera rendu par une commission réunissant deux évêques et le juge de Bourgogne.
IV.6 Les mariages Aristotéliciens et les jugements de l'Église en matière matrimoniale prennent effet civil. Les juridictions ecclésiastiques (Officialité et Inquisition) sont reconnues en matière spirituelle et disciplinaire interne.
V - Des privilèges du clergé
V.1 Les évêques de Bourgogne peuvent lever une garde épiscopale en Bourgogne. Mais, elle ne doit pas porter atteinte aux intérêts du duché de Bourgogne.
V.2 Les corps d’armes et les lances de cette garde pourront librement circuler sur l’intégralité du territoire Bourguignon.
Leurs déplacements seront signalés au conseil ducal.
V.3Les Clercs ne pourront être attaqué en justice qu’avec le parrainage d'un autre Clerc.
Un clerc reconnu coupable sera condamné avec la plus grande sévérité.
V.4 Sur demande, un prélat de l'Eglise aristotélicienne sera escorté lors d'un voyage sur le territoire bourguignon.
Sont Signataires du traité :
Le Trois mars Mil quatre cent cinquante cinq, à Mervans, en Bourgogne.
Asterius, Duc de Bourgogne, Baron de Mervans et Seigneur de Beaulieu.
Dame Juliette Lambelin, chambellan de Bourgogne.
Monseigneur Aaron de Nagan, Cardinal-Archevêque de Reims, Chancelier de la Nonciature Apostolique, Vicomte d'Ivry.
Monseigneur Lodovicus, Archevêque de Cambrai et Primat de france.
Monseigneur Inorn, Cardinal-Archevêque de Lyon et Primat du Saint Empire Romain Germanique.
Monseigneur Anthony de Clérel, Vice primat de France et évêque de Nevers.
